Environnement

Quand les habitants d’une vallée doivent attaquer l’État en justice pour préserver leur santé face à la pollution

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Depuis des années, les habitants de la vallée de l’Arve, située au cœur de la Haute-Savoie, tentent vainement d’alerter les pouvoirs publics sur la mauvaise qualité de l’air qu’ils respirent tous les jours. En cause : un incinérateur, l’industrie, et, surtout, la circulation. Les pics de pollution y durent parfois même plus longtemps qu’à Paris. Organisés en collectif depuis le début de l’année, les habitants ont décidé de poursuivre l’État en justice. Leur dernier recours pour espérer enfin pouvoir respirer sans mettre à mal leur santé.

C’est le début de l’été, le soleil sublime la vallée de l’Arve. Située au cœur de la Haute-Savoie, dans un cadre idyllique, elle côtoie les hauts lieux du tourisme de montagne, un secteur qui génère pas moins de 50 000 emplois dans les Alpes. « Notre vallée a un situation particulière où d’un côté il y a Saint-Gervais, le Val Bourgeois, juste en face de la prestigieuse Megève. À 20 kilomètres par la route, il y a aussi Chamonix, capitale mondiale de l’alpinisme. Quant à la frontière suisse, elle n’est qu’à une petite heure », décrit Eric Solvas, assis à la terrasse d’un café qui fait face à ces montagnes qu’il connaît par cœur. Voilà pour le volet touristique. Mais derrière, il y a aussi le « fond de vallée », qui est selon Eric Solvas, « un dépotoir ».

L’homme habite Passy, une des principales villes de la partie basse de la vallée. Dans un environnement du tout tourisme, la vallée, qui porte le nom de la rivière qui la traverse avant de se jeter dans le Rhône, se distingue par une tradition plus ouvrière. « C’est ici qu’a été installé un incinérateur, en 1995, pour brûler les déchets ménagers des 150 000 habitants de la vallée. Il n’a pas été installé à Megève ou à Chamonix, qui sont dans la partie haute de la vallée. Comme si l’on considérait que nous étions des habitants de seconde zone, qui peuvent être pollués », ajoute Eric Solvas. Ce retraité est engagé dans l’Association pour la qualité de vie à Passy. Celle-ci dénonce notamment un recours excessif à l’incinération dans la vallée, avec un tri sélectif quasi-inexistant. À proximité de l’incinérateur se dresse aussi une usine, SGL Carbon, spécialisée dans la fabrication de pièces en carbone et graphite, et qui recrache d’importants taux de poussières ainsi que du H2S, composant qui sent l’œuf pourri [1]. La vallée est aussi traversée par une importante circulation. Tous les jours, 3200 camions y transitent vers l’Italie et s’arrêtent à Passy afin de réaliser un contrôle obligatoire de sécurité avant de passer le tunnel du Mont Blanc. Le redémarrage des moteurs fait, à chaque fois, grimper les niveaux de pollution.

Une couche de pollution quotidienne au dessus de la vallée

Ce concentré d’industries et de circulation au cœur d’une même vallée inquiète les habitants. « Sur un rayon de cinq kilomètres, il y a deux usines et une aire de contrôle des camions. Mais aussi des écoles, des crèches, un collège et un lycée. Cela fait 2500 enfants dans ce même périmètre », comptabilise Mallory Guyon, médecin généraliste. Les habitants ne peuvent plus ignorer la couche de pollution qui flotte quotidiennement au-dessus de leurs têtes. « Même si le ciel est dégagé aujourd’hui, on voit tous les jours cette pollution. L’hiver c’est encore pire. Comme nous sommes dans une région anticyclonique, il y a une nappe de brouillard qui plane et qui rend l’air vraiment irrespirable parce qu’il n’y a pas de vent », précise Eric Solvas. C’est d’ailleurs lors de l’hiver 2016 que la situation préoccupante de la vallée a fait s’emballer la machine médiatique. La pollution de l’air aux particules fines avait connu un pic qui a duré 33 jours, plus qu’à Paris et à Lyon.

Un premier plan de protection de l’atmosphère (PPA) a été adopté par la préfecture en 2012, pour cinq ans. Un nouveau PPA devrait être voté cette année, mais les habitants le jugent toujours insuffisant. « Entre le PPA1 et le PPA2, il n’y a pas grand chose qui change concernant nos problématiques. Ils veulent interdire les cheminées ouvertes ou encore limiter l’autoroute à 110km/heure l’hiver. Interdire le sport lors des pics de pollution ou ne pas laisser sortir les enfants dans la cour. Ce sont des mesures prises pour supporter la pollution », souligne Eric Solvas, qui déplore qu’à aucun moment ne soit remise en question la responsabilité des industries. Dans la vallée de Chamonix, les transports en commun sont gratuits et les dessertes de qualité. Pourquoi de tels dispositifs ne sont-ils pas mis en place dans la vallée de l’Arve, interrogent les habitants.

Des métaux lourds relevés dans les poussières

Durant ce même hiver 2016, Muriel Auprince, qui a vécu toute sa vie dans cette vallée, s’inquiète en voyant ses petites-filles et ses proches respirer difficilement. Elle décide de faire appel à Analytika, un laboratoire indépendant pour faire tester la qualité de l’air et des poussières. Les résultats des échantillons prélevés durant l’été 2017 révèlent notamment la présence de métaux lourds dans des poussières collectées au sol. Quant à la qualité de l’air, le rapport l’établit comme mauvaise. Cette retraitée du domaine de la santé, alarmée, décide alors de publier ces résultats dans la presse locale. Pour beaucoup d’habitants, dont Mallory Guyon, c’est là qu’il est devenu urgent d’agir. Ils ont créé dans la foulée le Collectif Air Pur. « Nous avons demandé un moratoire, ainsi qu’une enquête sanitaire chez les enfants et les employés d’usine. Nous souhaitons faire la lumière sur tous les polluants présents dans l’air ainsi que leur impact sur la santé. Personne ne nous a répondu. On s’est dit, qu’à cela ne tienne, on va porter plainte », s’exclame déterminée, Mallory Guyon.

Début 2018, plusieurs habitants ont donc porté plainte contre X pour mise en danger d’autrui, afin de pousser les pouvoirs publics à déterminer les responsables de cette pollution. Un appel à rejoindre cette plainte collective a été lancé via une campagne Facebook. Et début mai, pas moins de 540 personnes s’étaient déjà jointes au mouvement. Le dossier est désormais entre les mains du procureur, qui pourra décider de classer sans suite ou de saisir un juge d’instruction pour mener une enquête approfondie. Si c’est la seconde option qui prévaut, plusieurs habitants se constitueront partie civile. En parallèle de cette démarche pénale, un recours administratif, pour carence fautive de l’État, a été déposé pour une quinzaine de dossier. « La démarche est bien différente, elle consiste à demander un versement d’indemnités pour préjudices à cause de la mauvaise gestion de l’État dans la gestion de la réduction de la pollution de l’air », souligne Muriel Auprince, qui a aidé ses enfants à constituer des dossiers pour leurs propres enfants.

Contraindre l’État par la justice

Ces dossiers sont suivis par maître François Lafforgue, connu pour avoir défendu les victimes de l’amiante ou encore des pesticides. Pour un habitué aux scandales sanitaires et environnementaux, défendre le cas des habitants de cette vallée est emblématique. « Les autorités compétentes et l’État ont commis différentes fautes en prévoyant des plans de protection insuffisants pour protéger ces habitants. Par conséquent, ces derniers ont subi des préjudices d’ordre physique, tels que des troubles asthmatiques ou des problèmes d’hospitalisation », précise l’avocat. En réparation, chaque personne concernée demande plusieurs dizaines de milliers d’euros à l’État. « Le tribunal administratif a été saisi pour deux familles et cela devrait suivre pour tous les dossiers », ajoute-t-il. Les audiences sont prévues dans les mois qui viennent. Selon l’avocat, les perspectives de réussite sont réelles. « C’est la première fois en Europe qu’une telle action est intentée contre l’État concernant la pollution de l’air. Mais en France, des procès ont déjà été menés sur le principe de la responsabilité de l’État. On peut notamment donner pour exemple celui de l’amiante ou des algues vertes où la justice [civile, ndlr] a donné raison aux plaignants », rappelle maitre Lafforgue.

Pour les membres du collectif, ces deux démarches représentent leur dernier espoir de respirer à nouveau l’air de leur vallée sans s’inquiéter. Muriel Auprince, qui a compilé dans un classeur tous les articles de presse sur le sujet conclut : « C’est mon dernier recours, après cela, je déménage, il y a autre chose dans la vie que de se battre contre la pollution », lâche-t-elle dans un soupir. Dans d’autres villes aussi, comme à Lille, Paris ou à Lyon, des recours sont engagés devant les tribunaux administratifs pour reconnaître la pollution de l’air et ses dangers. Selon l’Organisation mondiale de la santé, elle serait responsable de sept millions de morts chaque année. Rien que dans la vallée de l’Arve, 85 personnes y auraient succombé l’année passée [2].

Élodie Horn

Photo : CC Kevin Guebey/flickr.

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