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Les travaux du Center Parcs de Roybon suspendus par le tribunal administratif

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A la veille de Noël, c’est un sacré cadeau pour les écolos. Ce mardi 23 décembre, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a suspendu l’arrêté du 3 octobre 2014 du préfet de l’Isère qui avait délivré une autorisation « loi sur l’eau » à Pierre et Vacances pour la construction d’un Center Parcs sur la commune de Roybon (en Isère).

Dans un communiqué, le tribunal administratif (TA) de Grenoble explicite sa décision :

« un doute existait sur la légalité de cette décision en raison de l’absence de saisine de la Commission nationale du débat public sur le projet de, laquelle est obligatoire pour les équipements touristiques dont le coût estimatif excède 300 millions d’euros ».

A cet égard, le TA « a pris en compte le coût du projet dans son ensemble et non uniquement celui des seuls travaux autorisés au titre de la loi sur l’eau ».

Sur le fond, le juge des référés a surtout considéré que les mesures compensant la destruction de l’environnement propre à cette zone des Chambaran étaient insuffisantes :

« [le tribunal] a estimé qu’un doute existait quant à la suffisance des mesures prévues par l’arrêté pour compenser la destruction de zones humides qu’entraînera la réalisation du projet ».

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