Travail

« Je me suis voué corps et âme à mon métier, et je m’y suis broyé » : en France, les douaniers aussi se suicident

Travail

par Nolwenn Weiler

Il a fallu six ans de procédures pour que la famille de Hervé, douanier expérimenté, obtienne la reconnaissance de son suicide en accident de travail. Il avait été percuté par la « restructuration » du service public au sein duquel il travaillait.

Il l’aimait son métier de douanier. Hervé allait bientôt fêter sa trentième année passée au service public des douanes, où il supervisait une centaine d’agents, à batailler contre les fraudes, les contrefaçons, les marchandises dangereuses pour les consommateurs, les trafics. Mais voilà quelques mois qu’il dormait peu, et mal. À moins de prendre des médicaments, et encore… Il n’avait que cinquante ans mais il était tellement mal en point qu’il avait fini par accepter un arrêt de travail de plusieurs semaines. Son dos le faisait atrocement souffrir. « Comment en suis-je arrivé là ?, s’interroge-t-il dans son "Journal sous terrain", trois mois avant sa mort. Depuis vingt ans, je me suis voué corps et âme à mon métier. En faisant toujours plus, j’ai cru pouvoir changer le système en quelque chose de plus conforme à mes valeurs. Je m’y suis épuisé. Je m’y suis broyé. » [1]

« Pour moi, il était évident que le suicide de Hervé était directement lié à son travail », rapporte sa veuve, Claire, certaine que rien d’autre ne le tourmentait. Quelques mois après la mort de son mari, elle demande avec ses trois enfants à ce que son suicide soit reconnu en « accident de service ». C’est le terme que l’on utilise pour les accidents liés au travail dans la fonction publique [2].

« Personne ne voulait que ce soit reconnu en accident du travail. Et surtout pas la hiérarchie »

Il leur a fallu patienter cinq ans pour obtenir cette reconnaissance. Cinq ans d’enquêtes, de courriers, d’expertises et de recours devant la Justice, entre 2012 et 2017. Puis encore un an pour que les indemnités leur soient versées, dans le courant de l’année 2018 [3]. « À aucun moment, l’administration n’a soutenu la famille dans ses démarches, ni même informé de son droit ou du déroulé de la procédure, bien au contraire, s’insurge le syndicat Solidaires douanes, qui a accompagné Claire et ses enfants pendant ces six longues années. Sans appui syndical, elle se serait retrouvée absolument seule à assumer ce drame ! »

« Personne ne voulait que ce soit reconnu en accident du travail, reprend Claire. Personne. Et surtout pas la hiérarchie. » Dès l’annonce du suicide, certains cadres déclarent qu’il ne peut être en lien avec des facteurs professionnels, notamment parce qu’il a eu lieu pendant les congés. « Ils ont essayé de le faire passer pour un faible de caractère », se souvient une collègue, encore meurtrie par cette hâte à évincer les raisons professionnelles des souffrances endurées par Hervé.

« Un profil exemplaire », reconnu par ses collègues et sa hiérarchie

Pour éclairer l’origine professionnelle de ces souffrances, les salariés élus au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) bataillent pour qu’une enquête soit menée. Ils obtiennent gain de cause et passent plusieurs mois, pendant l’année qui suit le suicide d’Hervé, à interroger des dizaines de douaniers [4]. 75 % des agents interrogés estiment que les causes du suicide d’Hervé sont « au moins pour partie en rapport avec son activité professionnelle ». Nombre d’entre eux le décrivent comme une personne combative avec « une haute idée du service public douanier », très impliquée professionnellement.

Très attaché à l’administration des douanes qu’il intègre en 1984, Hervé voit ses compétences reconnues par sa hiérarchie tout au long de sa carrière, soulignent les syndicalistes qui ont réalisé l’enquête du CHSCT [5]. « Hervé avait des équipes très disponibles, lui même ne comptait pas ses heures. Il savait distribuer les postes avec beaucoup de pertinence. Il avait une connaissance fine des flux commerciaux de sa région, et des fraudes potentielles. Il défendait très bien les intérêts de la douane auprès des autres administrations. C’était vraiment un profil exemplaire », décrit une de ses collègues.

Bouleversement d’une organisation du travail éprouvée

Au début des années 2010, une réforme de l’organisation des douanes prévoit de gros changements pour ce fils de gendarme, qui aime porter l’uniforme et collectionne les galons. Inscrite dans un contexte de réduction des dépenses publiques, et de sévères coupes dans les effectifs, cette réorganisation doit amener Hervé à gérer une brigade – contre trois auparavant – et à occuper un poste qui était auparavant sous son contrôle. D’une centaine d’agents supervisés, il passe à une cinquantaine.

« Il l’a vécu comme un déclassement, injustifié au regard du travail réalisé tout au long de sa carrière », rapportent les enquêteurs du CHSCT. « Il n’a pas compris ce qui se passait, rapporte Anne, qui a travaillé sous ses ordres pendant sept ans. Il faisait vraiment tout ce qu’on lui demandait, et donnait toute satisfaction. Cela n’avait aucun sens. Et l’augmentation substantielle qu’on lui proposait pour qu’il accepte ce bouleversement ne réglait rien pour lui. »

« Il faut comprendre ce qu’une restructuration telle qu’elle a été mise en place dans les services de Hervé peut avoir comme conséquences en terme de souffrances », insiste Bernard Bouché, de Solidaires Rhône. Ce qui structurait le travail quotidien vole en éclat. Il faut renoncer brutalement à une organisation mise en place par ceux et celles qui travaillent, pour être les meilleurs possible. « Il y avait beaucoup de cohérence entre les trois brigades qu’Hervé contrôlait, illustre sa collègue Anne. Il veillait, par exemple, à ce qu’un véhicule ne soit pas contrôlé plusieurs fois, et organisait dans ce but la présence des agents sur le terrain. »

« Si tout va si bien, pourquoi les douaniers se sont-ils mobilisés trois mois cette année ? »

« Comme nous étions proches d’une frontière, il orientait la formation des douaniers sur le contrôle des poids lourds, en affinant - entre autres - leur connaissance des caches aménagées dans ces gros véhicules. Il pouvait aussi organiser des opérations coups de poing, en réunissant tous ses effectifs sur un périmètre resserré. » Ces savoir-faire garantissent l’efficacité de la douane, et rendent les agents plus sûrs d’eux. Mais ils se perdent au fil des « restructurations », « modernisations » et « dématérialisations » du service public.

Interrogée par Basta! sur la manière dont les réformes sont menées, la direction des douanes assure qu’elles sont désormais mises en œuvre « selon des calendriers qui permettent de libérer du temps pour la concertation, d’anticiper et de donner de la visibilité aux agents comme à l’encadrement ». Un dispositif de formation destiné à renforcer la prévention des risques psychosociaux a été mis en œuvre pour les cadres.

« Si tout va si bien, comment se fait-il que les douaniers se soient mobilisés pendant trois mois cette année pour réclamer une amélioration de leurs conditions de travail ? », interroge Eric Beynel, porte-parole de l’Union syndicale Solidaires, en charge des questions de santé au travail. Interrompu le 17 mai dernier suite à un protocole d’accord signé par sept syndicats, le mouvement social a été déclenché en mars par des agents inquiets de ne pas avoir les moyens de faire face aux conséquences du Brexit. Mais les douaniers mobilisés ont également fait part de leur lassitude extrême face aux réorganisations multiples qu’ils subissent, avec une dégradation continue de leurs conditions de travail [6].

Les plus engagés tombent les premiers

En trente ans, les effectifs douaniers ont diminué d’un quart. Ils étaient 22 000 au début des années 1980, et sont aujourd’hui environ 17 000. Selon l’enquête menée par le CHSCT après le suicide d’Hervé, 60 % des douaniers estiment manquer d’effectifs pour accomplir leurs missions correctement et 90 % d’entre eux ne sont pas confiants dans leur avenir professionnel. « C’est Orange, dans la fonction publique ! », avait lâché Hervé, un soir d’amertume, en référence à la multiplication des suicides au travail à France Télécom [7]. « En plus d’être déclassé, Hervé avait cette frustration de ne pas pouvoir faire les choses correctement, ajoute Anne. Il vivait cela très mal. »

« Les douaniers, qui sont très attachés à ce qu’ils font, sont obligés de laisser passer des choses, relève Eric Beynel. Le sens de leur travail se perd. » Prenant très au sérieux la notion de service public et d’intérêt général, douaniers et douanières tiennent à protéger le mieux possible les consommateurs et les entreprises en luttant efficacement contre le fraude. « Mais ce n’est pas compatible avec la libre circulation des marchandises et des capitaux, grince Anne. La hiérarchie exige désormais que l’on n’immobilise pas les camions trop longtemps. Cinq minutes maximum. Comment peut on sérieusement contrôler un camion de marchandises en cinq minutes ? C’est impossible. »

Dans cet environnement incertain, ce sont les plus engagés qui tombent les premiers. « On retrouve parmi ceux et celles qui se suicident à cause du travail des gens très actifs, qui essaient de changer le système qui les fait souffrir, remarque Eric Beynel de l’union syndicale Solidaires. Il y a ainsi beaucoup de militants syndicaux. » Dans l’enquête menée par le CHSCT, de nombreux douaniers remarquent qu’Hervé s’est beaucoup battu contre la réforme de la chaîne hiérarchique, et les velléités de sa direction de faire de lui un « manager », qui distribuerait des bons et mauvais points à ses agents de façon individualisée. Son mal-être, visible, inquiète alors ses collègues.

« Pas un représentant n’a déploré le suicide de Hervé. Il n’y a pas d’humanité là dedans, c’est honteux »

En juillet 2014, soit deux ans après la mort d’Hervé, la direction générale des douanes signifie à la famille que le suicide n’est pas un accident de service. « Pour les médecins et la direction, dès lors qu’on était pas sûr à 100 % que c’était lié au travail, il ne pouvait y avoir d’accident de service, rapporte Eric Beynel. C’est un aspect que l’on retrouve dans beaucoup de commissions de réforme. » « Tout converge pour lier l’acte de Hervé au travail, intervient Bernard Bouché, de Solidaires douanes : Le journal dans lequel il décrit jour après jour son mal-être directement lié au travail, les échanges de mails, l’enquête du CHSCT dépêchée suite à son suicide... Et pourtant l’administration des douanes fait tout pour entraver la décision de reconnaissance en accident de service. » Selon la direction, interrogée par Basta!, « l’enquête CHSCT n’a pas établi de lien clair et direct entre l’activité professionnelle et l’acte suicidaire ».

Claire, son épouse, garde un souvenir particulièrement douloureux de son passage devant la commission de réforme, un jour triste de l’automne 2013. « Nous sommes entrés dans une salle où se tenaient une vingtaine d’experts. Ils m’ont demandé si j’avais quelque chose à ajouter. J’ai dit non. Ils m’ont répondu que je pouvais disposer. J’ai été prise de cours. Cela ressemblait à une mascarade. » « Personne n’a eu un mot de compassion, se souvient Bernard Bouché présent aux côtés de Claire lors de cette audition et encore scandalisé par la façon dont elle a été reçue. Pas un représentant n’a déploré le suicide de Hervé, ni adressé une parole un peu humaine à cette femme éplorée. La question c’était juste : qu’est ce que vous avez à dire. Il n’y a pas d’humanité là dedans. C’est honteux. »

Pour le tribunal, le suicide est bien un accident de service

« En général, sur des dossiers tels que celui d’Hervé, on finit par avoir la reconnaissance, même s’il faut aller jusqu’à la cour de Cassation et saisir le conseil d’État, reprend Bernard Bouché. Mais les directions et le pouvoir jouent la montre. Cela pose de vrais problèmes en terme de maltraitance des familles mais aussi en terme de prévention. Plus une situation est reconnue, et donc débattue, tardivement, plus les risques de souffrance dans le milieu de travail augmentent. »

Très en colère, et bien décidée à ne pas laisser la direction des douanes blanchie de toute responsabilité, Claire saisit le tribunal administratif. En janvier 2017, ce dernier balaie les arguments avancés par la hiérarchie d’Hervé et affirme qu’« il existe de manière certaine un lien direct de causalité entre le suicide de Hervé et le service ». La hiérarchie ne fera pas appel de cette décision [8].

« Pour moi, la douane a failli. Le suicide de mon mari aurait pu être évité »

« L’enquête CHSCT sur laquelle les juges se sont appuyés a permis de rendre visibles des signaux d’alerte qui auraient dû alarmer la direction », pense Eric Beynel. « Pour moi, la douane a failli, dit Claire. Le risque existait, il n’a pas été évalué. Le suicide de mon mari aurait pu être évité. » Dès le mois de mars 2012, plusieurs collègues remarquent qu’Hervé est physiquement très fatigué et moralement abattu. Au printemps, il est « terrifié à l’idée d’aller travailler », relèvent les médecins dans des certificats qui ont retenu l’attention des juges du tribunal administratif. Il présente « un syndrome de panique sévère déclenché par les exigences professionnelles et ce qu’il ressentait comme un manque de reconnaissance de sa hiérarchie », soulignent les juges.

Malgré sa réticence à accepter les arrêts de travail, Hervé est arrêté pendant plusieurs semaines. D’habitude loquace et engagé lors des réunions d’organisation opérationnelle, il devient mutique. Début juillet, deux supérieurs hiérarchiques se déplacent pour annoncer la fermeture définitive de l’une des brigades qu’il supervise. Hervé et ses agents s’étaient battu pour la conserver, convaincus que les contrôles seraient de meilleure qualité si cette brigade perdurait. « Ce jour là, Hervé choisit de se placer physiquement du coté des agents et ne fait aucun commentaire », constate l’enquête du CHSCT. Contrairement à ses habitudes, Hervé ne va pas déjeuner avec les représentants de l’administration. Quelques jours plus tard, il prend ses congés annuels. Et ne reviendra jamais travailler.

Nolwenn Weiler

Photo © Douane française / A.Salesse / Minefi

Notes

[1Certains prénoms ont été modifiés.

[2Pour les fonctionnaires, c’est aux ayants droit - conjoint.es, enfants - de demander l’imputabilité du suicide au service et de rassembler des éléments et témoignages en ce sens. Une « commission de réforme » donne ensuite un avis et le ministère concerné tranche.

[3Interrogée sur ce délai de versement des indemnités, la direction des douanes a répondu à Basta! que « la décision d’indemnisation a été prise rapidement par la direction générale (moins de 2 mois après la décision). La douane française n’est pas l’administration en charge du versement de l’indemnisation. »

[4Convoqué le 21 septembre 2012, le CHSCT présente son rapport d’enquête un an plus tard, le 18 septembre 2013.

[5Des membres de FO, CGT et Solidaires.

[6Dans le protocole d’accord signé le 17 mai dernier par la CFDT, la CGT, FO, Solidaires, Unsa, la CFTC et la CFE-CGC, un « état des lieux » des conditions de travail est prévu.

[7Dès 2005, d’après une enquête menée par Solidaires douanes, 50 % des agents jugent que les effets des réformes sur les effectifs sont très négatifs. 74 % d’entre eux ressentent une augmentation de leur charge de travail, et 50 % la jugent stressante.

[8« Deux suicides ont été reconnus comme accidents de service en douane, dont celui de Hervé », nous a signalé la direction des douanes. De son côté Solidaires en recense cinq.